ACTES ADMINISTRATIFS ANNEE 2014
DELIBERATIONS DU BUREAU DU 10 FEVRIER 2014
- Programme 2014 de travaux d'effacement des réseaux - tranche 1
- Programme principal d'éclairage 2014
- Régie de recettes
- Plan de formation
- Convention d'adhésion au service retraite du CDG31
- Convention d'adhésion au service de médecine préventive du CDG31
- Préparation de la prochaine réunion du comité du SDEHG
DELIBERATIONS DU COMITE SYNDICAL DU 24 FEVRIER 2014
- Compte Administratif 2013
- Compte de Gestion 2013
- Débat d'orientations budgétaires 2014
- Autorisations de programme - Crédits de paiement
- Budget Primitif 2014
- Modification du tableau des emplois et des effectifs
DELIBERATIONS DU COMITE SYNDICAL DU 3 JUILLET 2014
- PV d'installation du Comité
- Délégations d'attributions au Bureau
- Délégations d'attributions au Président
- Autorisation au Président dans l'attente de l'adoption du budget
- Adoption du règlement intérieur du SDEHG
DELIBERATIONS DU BUREAU DU 8 SEPTEMBRE 2014
- Programme 2014 de travaux d'effacement des réseaux - tranche 2
- Programme 2014 complémentaire d'éclairage
- Défense des intérêts du SDEHG(SCI du BOSC contre Commune de Blagnac)
- Cession de parcelle de la concession au Conseil Général de la Haute-Garonne: parcelle à BOULOC
- Cession de parcelle de la concession au Conseil Général de la Haute-Garonne: parcelle à MONTREJEAU
- Suppressions de postes
- Adhésion au service prévention et conditions de travail
- Contrat d'assurance du personnel - recours contre tiers responsable
- Désignation des délégués locaux du Comité National d'Action Sociale; représentant des élus et charte de l'action sociale
- Mise à jour de la liste des communes éligibles aux aides à l'électrification rurale
- Préparation de la prochaine réunion du comité du SDEHG
- Défense des intérêts du SDEHG
DELIBERATIONS DU COMITE SYNDICAL DU 1 DECEMBRE 2014
DELIBERATIONS DU BUREAU DU 5 DECEMBRE 2014
- Programme 2014 Effacement de réseaux tranche 3
- Emprunt pour les travaux communaux
- Convention ERDF
- Préparation de la prochaine réunion du comité du SDEHG
