ACTES ADMINISTRATIFS ANNEE 2016
DELIBERATIONS DU BUREAU DU 5 JANVIER 2016
- Programme 2016-2017 de travaux d'installation des bornes de recharge de véhicules
- Programme d'éclairage 2016
- Compte rendu de la réunion
DELIBERATION DU BUREAU DU 1ER FEVRIER 2016
DELIBERATIONS DU BUREAU DU 11 FEVRIER 2016
- Programme 2016 d'éclairage-tranche 1
- Programme 2016 de travaux d'effacement de réseaux-tranche 1
- Compte rendu de la réunion
DELIBERATIONS DU COMITE SYNDICAL DU 29 FEVRIER 2016
- Débat d'orientations budgétaires 2016
- Compte de Gestion 2015
- Compte Administratif 2015
- Autorisations de programme et crédits de paiement
- Budget Primitif 2016
- Modification du tableau des emplois et des effectifs
- Compte-rendu
DELIBERATIONS DU BUREAU DU 26 MAI 2016
- Programme Coordonné de Développement et de Modernisation des Réseaux PCDMR et annexe
- Mise à jour du programme 2016 d'Eclairage
- Mise en place de l'indemnité de performance et de fonctions
- Participation du SDEHG au congrès de la FNCCR 2016
- Procès-verbal
DELIBERATIONS DU BUREAU DU 16 JUIN 2016
- Notification des marchés de grands travaux et de travaux épars
- Notification du marché d'infrastructures de recharge des véhicules électriques(IRVE)
- Conditions administratives, techniques et financières d'exercice de la compétence IRVE
- Tarification du service de recharge des véhicules électriques
- Mission optionnelle du CDG31
- Convention ENEDIS cartographie grande échelle
- Convention ENEDIS cartographie moyenne échelle
- Convention ENEDIS accès extranet
- Procès-verbal
DELIBERATIONS DU BUREAU DU 27 SEPTEMBRE 2016
- Mise à jour du programme 2016 d'éclairage
- Mise à jour du programme 2016 d'effacement de réseau
- Convention avec la direction des douanes pour l'installation de lecteurs
- Avenant aux marchés grands travaux
- Emprunt pour le compte des communes
- Modification du protocole ARTT
- Modification du règlement cadre relatif au fonctionnement des services
- Convention formation avec le CNFPT
- Convention de mandat d'organisation des accords d'itinérance pour la recharge du véhicule électrique
- Autorisation d'utilisation des véhicules personnels pour les déplacements professionnels
- Préparation de la prochaine Assemblée Générale
- Compte-rendu
DELIBERATIONS DU COMITE SYNDICAL DU 3 OCTOBRE 2016
- Décision modificative n°1
- Autorisation d' engagement , de liquidation et de mandatement des dépenses d'investissement avant le vote du budget 2017
- Modification statutaire pour la transition énergétique
- Avenant au cahier des charges de concession-protocole PCT
- Modification du tableau des effectifs
- Compte-rendu
DELIBERATIONS DU BUREAU DU 28 NOVEMBRE 2016
- Présentation du projet "Smart Occitania"
- Mise à jour du programme 2016 d'éclairage
- Convention de mandat de recettes relatives à la gestion monétique pour la recharge du véhicule electrique
- Notification du marché d'audits énergétiques de bâtiments communaux en Haute-Garonne
- Cession d'une parcelle de la concession au Syndicat des Eaux de la Barousse Comminges
- Suppression de postes
- Programme 2016-2017 d'audits énergétiques des bâtiments communaux
- Compte rendu et annexe
DELIBERATIONS DU BUREAU DU 19 DECEMBRE 2016
- Adhésion au pôle énergie Occitanie Pyrénées Méditerranée et annexe
- Convention sur la transition énergétique entre le pôle énergie Occitanie et la région Occitanie et annexe
- Convention appuis communs fibre optique et annexe
- Programme 2017 d'éclairage public - Tranche 1
- Programme 2017 d'effacement des réseaux - Tranche 1
- Préparation de la prochaine AG
- Compte-rendu et annexe
