ACTES ADMINISTRATIFS ANNEE 2019
DELIBERATIONS DU BUREAU DU 22 JANVIER 2019
- Programme 2019 d'éclairage-actualisation
- Programme 2019 d'effacements des réseaux - actualisation
- Sous-programme " renforcement des réseaux" du Fonds d'Amortissement des Charges d'Electrification (FACE)
- Sous-programme " sécurisation fils nus" du Fonds d'Amortissement des Charges d'Electrification
- Sous-programme " sécurisation fils nus faible section" du Fonds d'Amortissement des Charges d'Electrification
- Programme de mise à disposition de radars pédagogiques - actualisation
- Mandat spécial pour la Conférence des Présidents de l'Entente Territoire d'Energie Occitanie Pyrénées Méditerranée le 27 novembre 2018
- Organisation de la prochaine réunion du comité syndical
- Avenant n°1 au lot n°1 du marché des audits énergétiques
- Ordres de service suite au changement de comptable assignataire
- Indemnité du receveur du SDEHG
- Compte rendu et annexes
DELIBERATIONS DU BUREAU DU 26 FEVRIER 2019
- Programme 2019 d'éclairage-actualisation
- Programme 2019 d'effacements des réseaux - actualisation
- Sous-programme " renforcement des réseaux" du Fonds d'Amortissement des Charges d'Electrification (FACE)
- Sous-programme " sécurisation fils nus" du Fonds d'Amortissement des Charges d'Electrification
- Sous-programme " sécurisation fils nus faible section" du Fonds d'Amortissement des Charges d'Electrification
- Programme de mise à disposition de radars pédagogiques - actualisation
- Mandat spécial pour une réunion de travail des Présidents et Directeurs des Syndicats d'énergie d'Occitanie le 31 janvier 2019
- Mandat spécial pour une réunion de travail avec les représentants de la FNCCR le 22 mars 2019
- Programme 2019 d'audits énergétiques des bâtiments communaux
- Compte rendu et annexes
DELIBERATION DU COMITE SYNDICAL DU 14 MARS 2019 À 10H00
DELIBERATIONS DU COMITE SYNDICAL DU 14 MARS 2019 À 10H30
- Compte de gestion 2018
- Compte administratif 2018
- Affectation du résultat du compte administratif 2018
- Autorisations de programme et crédits de paiement
- Budget Primitif 2019
- Modification du tableau des effectifs du SDEHG
- Conditions matérielles d'exercice du droit syndical
- Compte rendu
DELIBERATIONS DU BUREAU DU 26 MARS 2019
- Programme 2019 d'éclairage-actualisation
- Programme 2019 d'effacements des réseaux - actualisation
- Sous-programme " renforcement des réseaux" du Fonds d'Amortissement des Charges d'Electrification (FACE)
- Sous-programme " sécurisation fils nus" du Fonds d'Amortissement des Charges d'Electrification
- Sous-programme " sécurisation fils nus faible section" du Fonds d'Amortissement des Charges d'Electrification
- Programme de mise à disposition de radars pédagogiques - actualisation
- Evaluation environnementale du projet Toulouse Aerospace Express-connexion à la ligne B
- Règlement général de protection des données "RGPD"
- Avenant à la convention d'adhésion au service de retraite du CDG31
- Compte rendu et annexes
DELIBERATIONS DU BUREAU DU 2 MAI 2019
- Convention avec la SNCF pour l’opération d’éclairage public liée à la suppression du passage à niveau N°19 à Muret et annexe
- Mandat spécial pour une réunion de l’Assemblée Générale de la FNCCR à Paris le 10 avril 2019
- Compte rendu
DELIBERATIONS DU BUREAU DU 28 MAI 2019
- Programme 2019 d'éclairage-actualisation
- Programme 2019 d'effacements des réseaux - actualisation
- Sous-programme " renforcement des réseaux" du Fonds d'Amortissement des Charges d'Electrification (FACE)
- Sous-programme " sécurisation fils nus" du Fonds d'Amortissement des Charges d'Electrification
- Sous-programme " sécurisation fils nus faible section" du Fonds d'Amortissement des Charges d'Electrification
- Programme de mise à disposition de radars pédagogiques - actualisation
- Evolution de la tarification du service de recharge des véhicules électriques
- Mandat spécial pour le Congrès de la FNCCR à Nice
- Revalorisation des frais de déplacement
- Régie de recettes
- Compte rendu
DELIBERATIONS DU BUREAU DU 23 JUILLET 2019
- Programme 2019 d'éclairage-actualisation
- Programme 2019 d'effacements des réseaux - actualisation
- Programme de mise à disposition de radars pédagogiques-actualisation
- Contrat relatif à l'accès et l'utilisation à titre expérimental de la plateforme d'échanges Enedis
- Organisation des prochains comités syndicaux
- Expérimentation de la plateforme SoWATT.city de Bouygues Energies &Services
- Notification de l'attribution de l'Accord-cadre du groupement d'achat d'électricité du SDEHG
- Contrat d'aides à des tiers
- Mise à jour du RIFSEEP
- Mise à jour des primes des cadres d'emplois des techniciens territoriaux et des ingénieurs dans l'attente de la parution des textes correspondants pour le RIFSEEP
- Modalités d'application des indemnités horaires pour travaux supplémentaires(IHTS) et modalités d'indemnisation des heures complémentaires
- Convention de télétransmission des actes administratifs
- Compte rendu
DELIBERATIONS DU BUREAU DU 26 SEPTEMBRE 2019
- Programme 2019 d'éclairage - actualisation
- Programme 2019 d'effacements des réseaux - actualisation
- Programme de mise à disposition de radars pédagogiques - actualisation
- Convention avec Hérault Energies pour participer au Salon ENERGAIA 2019
- Mandat spécial pour le salon ENERGAIA 2019
- Organisation d'un comité syndical en février 2020
- Ligne de trésorerie
- Mandat spécial pour une réunion de la FNCCR à Paris le 18 octobre 2019
- Avenant n°1 au lot n°3 du marché des audits énergétiques
- Avenant n°1 au lot n°5 du marché de grands travaux AS 2016
- Avenant n°1 au lot n°6 du marché de grands travaux AS 2016
- Titres-restaurant
- Mise à jour du règlement de formation du SDEHG liée à la mise en œuvre du Compte Personnel de Formation
- Adhésion à la mission référent alerte éthique du CDG31
- Adhésion à la mission référent laïcité du CDG31
- Création d'une instance de recours interne
- Compte rendu
DELIBERATIONS DU COMITE SYNDICAL DU 22 OCTOBRE 2019
- Délégations d'attributions au Bureau
- Décision modificative
- Débat d'orientations budgétaires pour 2020 et annexe
- Compte rendu
DELIBERATIONS DU BUREAU DU 7 NOVEMBRE 2019
- Programme 2019 d'éclairage - actualisation
- Programme 2019 d'effacements des réseaux - actualisation
- Programme de mise à disposition de radars pédagogiques - actualisation
- Protocole transactionnel avec la société PPI
- Accord cadre de titres restaurant
- Mandat spécial pour la conférence de l'entente des syndicats d'énergie d'Occitanie
- Défense des intérêts du SDEHG suite à la requête n]1905508-6 déposée auprès du Tribunal Administratif de Toulouse
- Compte rendu
DELIBERATIONS DU COMITE SYNDICAL DU 28 NOVEMBRE 2019
- Autorisations de programme et crédits de paiement
- Budget primitif 2020
- Modification du tableau des effectifs du SDEHG
- Compte rendu
DELIBERATIONS DU BUREAU DU 9 DECEMBRE 2019
- Actualisation du programme d'éclairage 2019
- Actualisation du programme d'effacement des réseaux 2019
- Programme d'éclairage 2020
- Programme d'effacement des réseaux 2020
- Contrats d'aides à des tiers
- Convention CNFPT
- Convention FNCCR
- Revalorisation des taux d'indemnité de mission
- Créances admises en non-valeur
- Emprunt pour les travaux
- Règlement pour la mise en œuvre des fonds de concours
- Compte rendu et annexes
