ACTES ADMINISTRATIFS ANNEE 2020
BUREAU DU 24 FEVRIER 2020
- Programmes de travaux du SDEHG
- Contrat relatif à l'accès et l'utilisation de la plateforme d'échanges Enedis
- Programme de diagnostics énergétiques des bâtiments communaux 2020-2021
- Marché d'audits énergétiques de bâtiments communaux
- Marché de supervision et de maintenance des infrastructures de recharge des véhicules électriques
- Marché de climatisation et équilibrage des réseaux pour l'immeuble du SDEHG
- Avenants aux marchés de travaux épars (BT) et de grands travaux (AS)
- Contrats d'aides à des tiers
- Fonds de concours
- Ligne de trésorerie
- Suppression de postes vacants au tableau des effectifs du SDEHG
- Mise à jour du règlement de formation du SDEHG liée à la mise en œuvre du compte personnel de formation
- Création du Plan de Corps de Rue Simplifié à l'échelle du territoire du SDEHG
- Compte rendu et annexes
COMITE SYNDICAL DU 4 MARS 2020
- Compte de gestion 2019
- Compte administratif 2019
- Affectation du résultat du compte administratif 2019
- Autorisations de programme et crédits de paiement
- Budget supplémentaire 2020
- Compte rendu
REUNIONS D'INSTALLATION DES 52 COMMISSIONS TERRITORIALES DU SDEHG
COMITE SYNDICAL DU 9 OCTOBRE 2020
BUREAU DU 27 OCTOBRE 2020
- Programme d'éclairage de SDEHG
- Programme d'effacement de réseaux du SDEHG
- Fonds de concours
- Notification des marchés de grands travaux et de travaux épars
- Commission Consultative des Services Publics Locaux
- Défense des intérêts du SDEHG suite à la requête n°2000996-6 déposée auprès du Tribunal Administratif de Toulouse
- Ligne de trésorerie
- Emprunt pour les travaux
- Renouvellement de l'adhésion au service retraite du CDG31
- Désignation du délégué local au Comité National d'Action Sociale
- Remplacement des agents momentanément indisponibles en application de l'article 3-1 de la loi n°84-53 du 26 janvier 1984
- Protocole transactionnel entre l'entreprise Bouygues Energies et Services, les époux CABALLERO, le SDEHG et la SMACL
- Cession de la parcelle G211 sur la commune de THIL
- Compte rendu
BUREAU DU 24 NOVEMBRE 2020
- Compte rendu
- Programme d'éclairage du SDEHG
- Programme d'effacement de réseaux du SDEHG
- Mise à jour de la liste des communes éligibles aux aides à l'électrification rurale
- Convention d'occupation domaniale pour le déploiement de relais nécessaires à la télérelève des compteurs d'eau sur les supports d'éclairage public - BIRDZ / SDEHG territoire de Toulouse métropole
- Contrat Groupe d'Assurance statutaire du CDG 31
- Convention de mandat pour la perception des recettes au titre de l'exploitation des infrastructures de charge pour véhicules électriques
- Défense des intérêts du SDEHG suite à la requête n° 2005484-10 déposée auprès du Tribunal Administratif de Toulouse
COMITE SYNDICAL DU 10 DÉCEMBRE 2020
- Compte rendu
- Adoption du règlement intérieur et annexe
- Composition de la Commission consultative "énergie"
- Indemnités de fonction du Président et des Vice-Présidents et annexe
- Modification du tableau des effectifs et annexe
- Décision modificative
- Autorisation au Président pour les dépenses dans l'attente de l'adoption du budget
