ACTES ADMINISTRATIFS ANNEE 2021
BUREAU DU 14 JANVIER 2021
- Programme d'éclairage du SDEHG
- Programme d'effacement de réseaux du SDEHG
- Avenant à la convention constitutive de l'Entente des Syndicats d'énergie d'Occitanie
- Convention avec ENEDIS de détection d'anomalies sur les points de comptage de l'éclairage public
- Régie
- Convention de formation avec le CNFPT
- Candidature au programme ACTEE pour la rénovation des bâtiments publics
- Compte rendu
BUREAU DU 3 MARS 2021
- Programme d'éclairage du SDEHG et annexe
- Programme d'effacement de réseaux du SDEHG et annexe
- Modification du règlement relatif au fonctionnement du Compte Epargne Temps du SDEHG et annexe
- Modification du règlement cadre par l'ajout d'une charte fixant l'exercice des fonctions des agents en télétravail pendant une période de crise sanitaire et annexe
- Cession de la parcelle AS n°195 sur la commune de Blagnac et annexe
- Charte d'utilisation de l'outil CDnergy pour la gestion des certificats d'économies d'énergie et annexe
- Compte rendu
COMITÉ SYNDICAL DU 4 MARS 2021
- Détermination des règles d'organisation d'une séance du Comité Syndical à distance par visioconférence et annexe
- Débat d'orientations budgétaires pour 2021 et annexe
- Compte rendu
BUREAU DU 24 MARS 2021
- Compte rendu
- Détermination des règles d'organisation d'une séance du Bureau à distance par visioconférence et annexe
- Programme d'éclairage du SDEHG et annexe
- Programme d'effacement de réseaux du SDEHG et annexe
- Ligne de trésorerie
- Accueil et instauration d'une gratification des stagiaires de l'enseignement supérieur
COMITÉ SYNDICAL DU 31 MARS 2021
- Compte rendu
- Compte de gestion 2020
- Compte administratif 2020
- Affectation du résultat du compte administratif 2020
- Honoraires de maitrise d'œuvre
- Autorisations de programme et crédits de paiement
- Budget primitif 2021
- Modification du tableau des effectifs du SDEHG et annexe
BUREAU DU 20 MAI 2021
- Compte rendu
- Programme d'éclairage du SDEHG et annexe
- Programme d'effacement de réseaux du SDEHG et annexe
- Règlement intérieur de la commission d'Appel d'Offres et annexe
- Marché de supervision, monétique et maintenance des IRVE
- Participation à la SPL Agence Régionale de l'Energie et du Climat
- Participation à la plateforme d'appuis aux territoires
- Fonds de concours et annexe
- Plan de formation 2021-2022 et annexe
- Schéma régional de Raccordement au Réseau des Energies Renouvelables (S3RENR) pour la région Occitanie et annexe
BUREAU DU 8 JUILLET 2021
- Programme d'éclairage du SDEHG et annexe
- Programme d'effacement de réseaux du SDEHG et annexe
- Emprunt pour les travaux communaux
- Mandat spécial pour l'AG de Territoires d'énergie d'Occitanie
- Marché de mise en place et exploitation d'un logiciel de suivi des consommations énergétiques des bâtiments communaux
- Compte rendu
